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LES COMPTES RENDUS DU CONSEIL ET DU CCAS

Vous pouvez, à partir de cette rubrique télécharger les comptes rendus des réunions du conseil municipal et du CCAS en format PDF.

 

Conseil du 10 octobre 2017

  • Vote du taux de la taxe d’aménagement pour le lotissement « Les Terrasses du Chastel »
  • Modification de la durée hebdomadaire d’un poste d’adjoint technique
  • Vote de crédits supplémentaires
  • Nouvelle convention pour un Environnement Numérique de Travail
  • Adhésion au Syndicat Mixte Lot Dourdou dans le cadre de la nouvelle compétence GEMAPI
  • Vote du budget annexe en M4 (Multiservices)
  • Travaux d’électrification : fonds de concours SDEE
  • Mise à disposition du terrain prévu pour la construction d’une Maison des Assistantes Maternelles (MAM) à la Communauté de Communes Randon Margeride
  • Adhésion à Lozère Energie
  • Questions diverses

Conseil du 24 août 2017

  • Validation de la Commission d’Appel d’Offres concernant la construction d’un point Multiservices
  • Validation de la Commission d’Appel d’Offres concernant la rénovation des équipements sportifs communaux
  • Location à l’ancienne école (studio)
  • Achat de pierres à M. MAURIN
  • Achat de pierres à M. SAVAJOLS SAVAJOLS
  • Création de deux postes d’adjoints techniques
  • Modification du temps de travail d’un agent
  • Vote de crédits supplémentaires en M 40
  • Questions diverses

Conseil du 29 juin 2017

  • Délibération Achat d’une autolaveuse haute pression
  • Délibération Modification du tableau des emplois des adjoints techniques
  • Délibération Vote de crédits supplémentaires
  • Délibération Organisation du temps scolaire à compter du 4 septembre 2017
  • Délibération Approbation des statuts du Syndicat Mixte Numérique
  • Questions diverses

Conseil du 01 juin 2017

  • Délibération Approbation des nouveaux statuts de la Communauté de Communes Randon Margeride
  • Délibération Achat d’un ordinateur portable : demande de subvention DETR
  • Délibération Recrutement dans le cadre d’accroissement d’activité
  • Délibération Multiservices : Création d’un budget annexe M 4
  • Délibération Vote de crédits supplémentaires (programme voirie 2016)
  • Délibération Vote de crédits supplémentaires (travaux en régie)
  • Délibération Autorisation de travaux dans le cadre de la construction du lotissement « Les Terrasses du Chastel »
  • Délibération Modification de l’intitulé du PED 2014
  • Délibération Nouvelle convention entre la BDP et la Bibliothèque Municipale
  • Questions diverses

Conseil du 29 mars 2017

  • Délibération Vote du taux des quatre taxes
  • Délibération Affectation du résultat de fonctionnement en M 14 (budget de la commune)
  • Délibération Vote du budget en M 14 pour l’exercice 2017
  • Délibération Affectation du résultat de fonctionnement en M 40 (Budget Eau et Assainissement)
  • Délibération Vote du budget en M 40 pour l’exercice 2017
  • Délibération Avancements de grade pour 2017
  • Délibération Tableau de classement de la voirie communale (rectificatif)
  • Délibération Produits des amendes de police pour 2017
  • Délibération Détermination des cadences d’amortissement en M 40 (budget « Eau et Assainissement)
  • Questions diverses

Conseil du 28 février 2017

  • Délibération Admission de créance en non-valeur
  • Délibération Nouvelle présentation de l’Agenda d’accessibilité programmée
  • Délibération Indemnité de gardiennage de l’église
  • Délibération Programme Voirie SDEE 2017
  • Délibération Approbation du compte de gestion 2016 – Budget M 14 de la commune
  • Délibération Approbation du compte administratif 2016 – Budget M 14 de la commune
  • Délibération Approbation du compte de gestion 2016 – Budget M 40 de la commune
  • Délibération Approbation du compte administratif 2016 – Budget M 40 de la commune
  • Délibération Refacturation de la participation communale déchetterie de Mende à la Communauté de Communes
  • Délibération Indemnités de fonction du Maire et de ses Adjoints
  • Délibération Protection sociale complémentaire
  • Délibération Prix de l’assainissement
  • Questions diverses

Conseil du 09 janvier 2017

  • Délibération Opposition au transfert du PLUI au nouvel EPCI en 2017
  • Délibération Augmentation du prix de la cantine
  • Délibération Nouvelle convention constitutive du groupement de commande pour la voirie (SDEE) 2017
  • Délibération Plan Départemental pour le Très Haut Débit
  • Délibération Demande de subvention DETR pour l’achat d’un tracteur
  • Délibération Demande de subventions pour le projet de rénovation des équipements sportifs communaux
  • Délibération Facturation de l’assainissement sur la ZA du Causse d’Auge
  • Délibération Vente de la bascule à bestiaux
  • Questions diverses

Conseil du 24 novembre 2016

  • Délibération Marché public de la salle intergénérationnelle : Avenant pour le lot n°4, 5, 10 et 11
  • Délibération Recrutement et rémunération des agents recenseurs
  • Délibération Avis concernant les nouveaux Conseils territoriaux de santé
  • Délibération Avenant 2016 au Contrat territorial 2015-2017
  • Délibération Mise en conformité des statuts et compétences de la Communauté de Communes de la Terre de Randon
  • Délibération Opposition au transfert du PLUI au nouvel EPCI en 2017
  • Délibération Fixation du nombre et de la répartition des sièges du Conseil Communautaire de la nouvelle Communauté de Communes
  • Délibération Modification du libellé du Plan d’Equipement Départemental 2014
  • Délibération Vote de crédits supplémentaires pour le budget principal de la commune, en Fonctionnement
  • Délibération Vote de crédits supplémentaires pour le budget principal de la commune, en Investissement
  • Questions diverses

Conseil du 07 septembre 2016

  • Délibération Approbation de la mise à jour pour le classement de la voirie communale
  • Délibération Approbation de la modification n° 11 du Plan Local d’Urbanisme
  • Délibération Approbation de la modification n° 12 du Plan Local d’Urbanisme
  • Délibération Approbation de la modification n° 13 du Plan Local d’Urbanisme
  • Délibération Modification du tableau des emplois des adjoints techniques territoriaux
  • Délibération Vote de crédits supplémentaires
  • Délibération Avenant pour le lot n° 9 du marché concernant la construction d’une salle intergénérationnelle
  • Délibération Approbation des nouveaux statuts du SDEE
  • Délibération Convention pour la fourniture en eau par la ville de Mende à la commune de Chastel Nouvel
  • Délibération Transfert de voirie du Département dans la voirie communale de Chastel Nouvel
  • Questions diverses

Conseil du 28 juin 2016

  • Délibération Motion proposée par M. le Sénateur Alain Bertrand pour le maintien des services publics des finances publiques en Lozère
  • Délibération Motion proposée par M. le Député Pierre Morel à l’Huissier pour le maintien des services publics des finances publiques en Lozère
  • Délibération Nouveau plan de financement du projet de restauration des équipements sportifs communaux
  • Délibération Travaux d’électrification : versement du fonds de concours au SDEE pour l’exercice 2016
  • Délibération Acquisition foncière concernant la parcelle AT 383
  • Délibération Acquisition foncière concernant les parcelles AT 496 et AT 497
  • Délibération Suppression d’un poste d’adjoint administratif 1ère classe à 28h30 et création d’un poste au même grade à 15h00
  • Délibération Suppression d’un poste d’adjoint administratif 1ère classe à 14h00 et création d’un poste de rédacteur à 18h00
  • Délibération Création d’un poste d’adjoint administratif 2ème classe à 15h15min.
  • Délibération Création d’un poste d’adjoint d’animation 2ème classe à 14h45min. annualisées
  • Délibération Création d’un poste d’adjoint technique 2ème classe à 6h30min. annualisées
  • Questions diverses

Conseil du 30 mai 2016

  • Délibération Achat de pierres à un particulier
  • Délibération Nomination du coordonnateur communal pour le recensement 2017
  • Délibération Construction de logements
  • Questions diverses

Conseil du 05 avril 2016

  • Délibération Admission de créances en non-valeur sur le budget Eau et Assainissement
  • Délibération Vote du taux des quatre taxes directes locales pour l’exercice 2016
  • Délibération Compte administratif 2015 : affectation du résultat de fonctionnement pour le budget M 14
  • Délibération Vote du budget de la commune M 14 pour l’exercice 2016
  • Délibération Affectation de résultat pour le budget Eau et Assainissement
  • Délibération Vote du budget Eau et Assainissement M 40 pour l’exercice 2016
  • Délibération Rétrocession de concession au cimetière communal
  • Questions diverses

Conseil du 07 mars 2016

  • Délibération Frais de gardiennage de l'église
  • Délibération Acceptation du programme voirie 2016
  • Délibération Modification n°13 du Plan Local d’Urbanisme
  • Délibération Classement de la voirie communale
  • Délibération Vote du compte de gestion 2015 pour le budget M 14
  • Délibération Vote du compte administratif 2015 pour le budget M 14
  • Délibération Vote du compte de gestion 2015 pour le budget M 40
  • Délibération Vote du compte administratif 2015 pour le budget M 40
  • Questions diverses

Conseil du 21 janvier 2016

  • Délibération Exploitation du parc éolien « Lou Paou II »
  • Délibération Augmentation du prix de la cantine scolaire
  • Délibération Transfert de domaine public entre le Département et la commune
  • Délibération Restructuration foncière à l’amiable
  • Délibération Demande de subventions pour le projet d’embellissement du cimetière
  • Délibération Demande de subventions pour le projet de rénovation des équipements sportifs communaux
  • Délibération Demande de subventions pour le projet de construction d’un multiservices
  • Délibération Instauration d’un abattement spécial de la taxe d’habitation pour les personnes handicapées ou invalides
  • Délibération Fixation du loyer des locaux administratifs pour le SYMCTOM
  • Délibération Demande de subvention pour l’achat d’un véhicule de déneigement
  • Questions diverses

Conseil du 25 novembre 2015

  • Délibération décision modificative pour l’annulation d’un titre sur le budget Eau et Assainissement
  • Délibération décision modificative pour le règlement du FPIC (Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales)
  • Délibération schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI)
  • Délibération acceptation du Contrat territorial avec le Conseil Départemental
  • Délibération vente d’un terrain de la commune à M. et Mme DELRIEU Bernard
  • Délibération achat d’un terrain à Mme BLANC Reine
  • Délibération nomenclature du Chemin du Champ Grand et de l’Impasse du Champ Grand
  • Délibération modification des statuts de la Communauté de Communes de la Terre de Randon
  • Délibération critères d’évaluation des fonctionnaires territoriaux
  • Délibération vote de crédits supplémentaires
  • Délibération avancement de grade des agents territoriaux de la commune
  • Délibération réalisation d’une zone d’aménagement concerté
  • Délibération vote de crédits supplémentaires
  • Questions diverses

Conseil du 29 septembre 2015

  • Délibération PRAE Jean-Antoine Chaptal : signature de la convention avec LRA
  • Délibération marché de travaux pour l’extension de l’école publique : avenants pour les lots n° 7 et n° 8
  • Délibération augmentation de la part assainissement du prix de l’eau
  • Délibération adhésion à une nouvelle communauté de communes
  • Délibération location dans l’ancien presbytère
  • Délibération location à l’ancienne vicairie
  • Délibération location située dans l’ancienne école
  • Délibération agenda d’accessibilité programmée (Ad’AP) : demande de délai de prorogation
  • Délibération aménagement des horaires de la Bibliothèque Municipale
  • Nouveaux horaires de la Poste et de la Mairie
  • Modifications du Plan Local d’Urbanisme
  • Questions diverses

Conseil du 24 août 2015

  • Délibération régime indemnitaire des agents communaux
  • Délibération ligne de crédit jusqu'à 250 000 euros
  • Délibération sur approbation du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public (RPQS) de l'eau potable
  • Délibération sur approbation du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public (RPQS) de l'assainissement
  • Délibération Déclassement pour rétrocession de la parcelle AT 681 et AT 682 à M. et Mme CAYROCHE et Melle CAYROCHE
  • Délibération pour l'attribution du marché pour la construction de la salle intergénérationnelle
  • Délibération achat nouvelles parcelles
  • Délibération budget Eau et Assainissement : Admission des créances en non-valeur
  • Délibération contrats territoriaux
  • Coulagnet : AEP et assainissement
  • Amendes de police
  • Questions diverses

Conseil du 03 juillet 2015

  • Délibération par rapport au projet éolien de Champcate
  • Délibération concernant la DM pour l'amortissement des fonds de concours du SDEE (annulée)
  • Contrats avec le Conseil Départemental
  • Audit de sécurité pour la RD 806
  • Remplacement de Mme Astruc Pilar et Mme Mannella Joséphine
  • Questions diverses

Conseil du 02 juin 2015

  • Délibération concernant l'exonération de la taxe d'habitation
  • Délibération pour l'adhésion au service "retraites" du Centre de Gestion de la Fonction
  • Publique Territoriale
  • Délibération suite à la modification simplifiée n°10 du Plan Local d'Urbanisme
  • Délibération pour modifications du Plan Local d'Urbanisme
  • Délibération concernant la décision modificative pour la réserve foncière
  • Délibération suite à la réunion de la CAO pour les avenants concernant l'extension de l'école publique
  • Délibération concernant le projet de salle intergénérationnelle et socio-culturelle
  • Délibération afin de modifier le libellé des opérations PED 2013 et PED 2015
  • Accès au terrain de Mme Gonnet
  • Mur mitoyen avec Mr Béral (ancien cimetière)
  • Information sur les nouveaux rythmes scolaires 2015
  • Questions diverses

Conseil du 30 avril 2015

  • Délibération pour la création d'un poste d'adjoint administratif de 1ère classe
  • Délibération pour la création d'un poste d'adjoint technique de 1ère classe
  • Délibération concernant le vote du compte administratif de 2014 pour le budget communal (M14)
  • Délibération concernant le vote du compte de gestion de 2014 pour le budget communal (M14)
  • Délibération concernant le vote du compte admnistratif de 2014 pour le budget de l'eau (M49)
  • Délibération concernant le vote du compte de gestion de 2014 pour le budget de l'eau (M49)
  • Délibération concernant le vote du taux des ordures ménagères de 2014
  • Délibération se rapportant à l'affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2014 concernant le budget communal (M14)
  • Délibération se rapportant à l'affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2014 concernant le budget de l'eau (M49)
  • Délibération concernant le vote du budget primitif 2015 de la commune (M14)
  • Délibération concernant le vote du budget primitif 2015 eau et assainissement (M49)
  • Questions diverses

Conseil du 05 mars 2015

  • Délibération concernant le projet éolien "la Boulaine"
  • Délibération pour la location de l'appartement de l'ancienne mairie, au 1er étage
  • Délibération se rapportant au vote des quatre taxes : Taxe Foncière sur les propriétés Bâties (TFB), Taxe Foncière sur les propriétés Non Bâties (TFNB), Taxe d'Habitation (TH) et Contribution Foncière des Entreprises (CFE)
  • Délibération concernant l'échange de terrain avec M. Yoan DALLE
  • Validation du programme de voirie SDEE 2015
  • Modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme
  • Subventions aux associations
  • Questions diverses

Conseil du 28 janvier 2015

  • Subventions salle intergénérationnelle et socio-culturelle
  • Remplacement de Nadine RAMBIER conseillère communautaire
  • Nomenclature des rues lotissement le Camping, les frênes, rue et impasse Bellevue
  • Assistance technique pour la protection de la ressource en eau
  • Délibération augmentation du prix de la cantine

Conseil du 02 décembre 2014

  • Augmentation de la durée hebdomadaire du temps de travail d'un agent
  • Délibération pour la mise en place des astreintes de déneigement
  • Projet d'implantation d'un site éolien
  • Assurance statutaire du personnel communal
  • Avancements de grade des agents employés par la commune
  • Convention de partenariat Environnement numérique de travail
  • Projet d'un site éolien Sté Vents d'Oc - PELOUSE et LE BORN
  • Décision modificative pour l'extension de l'école
  • Demande de subvention PED 2015

Conseil du 20 octobre 2014

  • Délibération relative à l'extension de l'école publique communale
  • Vote de crédits supplémentaires
  • Délibération concernant la souscription d'un emprunt en vue d’une acquisition foncière
  • Délibération relative à l'approbation de la modification du PLU
  • Subvention exceptionnelle le Bouffadou
  • Nomination d'un délégué à la forêt et filière bois
  • Délibération du taux de la taxe d'aménagement
  • Délibération convention agence postale
  • Délibération adhésion à l'agence "Lozère ingénierie"
  • Location ancienne vicairie F4

Conseil du 04 septembre 2014

  • Vote de crédits supplémentaires
  • Part assainissement du prix de l'eau
  • Demande de subvention pour le projet de construction d'une salle intergénérationnelle et socio-culturelle
  • Délibération concernant la souscription d’un emprunt en vue d’une acquisition foncière
  • Délibération concernant la nomination du correspondant défense
  • Délibération concernant la motion relative à la réforme territoriale

Conseil du 02 juillet 2014

  • Délibération délégué au Pays des sources
  • Motion de soutien à l’action de l’AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les consèquences de la baisse des dotations de l'état
  • Délibération relative à l’adhésion au Syndicat mixte Lot Dourdou
  • Motion relative à la simplification de la gestion des cours d’eau et des milieux humides en Lozère
  • Dématérialisation de procédures administratives
  • Délibération relative à l’agrandissement de l’école publique
  • Délibération relative à l’acquisition de parcelles
  • Délibération relative à l’aménagement de l’aire de jeux Del Deyme
  • Délibération relative à la restauration du Four de Coulagnet
  • Vote de crédits supplémentaires

Conseil du 13 mai 2014

  • Demande de subvention pour lle projet d'agrandissement de l'école publique
  • Demande de subvention pour la réalisation d'un réseau usées route du Crouzet
  • Avenant N°1 S.T.P.L. : Vieille Route Sud
  • Demande de subvention PED 2014 « Divers travaux sur la voirie, les chemins et bâtiments communaux »
  • Délibération relative à l’acquisition de parcelles
  • Participation frais de fonctionnement pour l’école des élèves extérieur à la commune
  • Délibération relative aux délégations consenties au Maire par le conseil municipal

Conseil du 07 avril 2014

  • Compte administratif 2013 budget communal M14
  • Compte administratif 2013 budget de l’eau et de l’assainissement M49
  • Compte de gestion 2013 budget communal  M14
  • Compte de gestion 2013 budget de l’eau et assainissement M49
  • Vote du taux des quatre taxes directes locales 2014
  • Budget primitif 2014 M14 commune
  • Vote du taux de la taxe des ordures ménagères 2014
  • Budget primitif 2014 M49 eau et assainissement
  • Délibération pour affectation du résultat de fonctionnement M14
  • Délibération pour affectation du résultat de fonctionnement M49
  • Participation frais de fonctionnement pour l’école des élèves extérieur à la commune
  • Indemnités de  fonctions du Maire et des Adjoints
  • Délégation de fonctions du Maire et des Adjoints
  • Achat parcelle de terrain captage de MALACOMBE
  • Achat parcelle de terrain FON DEL GRAL AVAL
  • Achat parcelle captage VILLENEUVE
  • Achat parcelles captage AMONT et AVAL
  • Location Ancien Presbytère - T5
  • Remplacement agent
  • Commission communale des Impôts
  • Indemnité de conseil et de budget
  • Demande de subvention achat véhicule

Conseil du 29 mars 2014

  • Élection du Maire
  • Élection des adjoints
  • Composition des différentes commissions et délégations

Conseil du 11 mars 2014

  • Modification de statuts de la Communauté de Communes de la Terre de Randon
  • Accord de principe pour un Office de Tourisme Intercommunal
  • Participation de la commune à la consultation organisée par le Centre de Gestion pour la passation du contrat couvrant les risques financiers encourus par les collectivités en vertu de leurs obligations à l’égard de leur personnel
  • Souscription de la commune au contrat groupe couvrant les risques financiers encourus par les collectivités en vertu de leurs obligations à l’égard de leur personnel
  • Mise en oeuvre « Lozère Ingénierie »
  • Remplacement agent

Conseil du 14 janvier 2014

  • Consultation pour avis sur le projet de Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin versant du Lot Amont
  • Augmentation des repas de la cantine école publique
  • Renouvellement de la convention d’adhésion au service de médecine de prévention du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Lozère
  • Voeux du conseil municipal de Chastel Nouvel relatif au projet de modification des limites des cantons du département de la Lozère
  • Avis implantation éoliennes Lou Paou II
  • Changement d’exploitant agricole sur baux communaux
Conseil du 25 novembre 2013
  • Convention avec Mairie de Mende
  • Produits des amendes de police
  • Location ancienne école F4
  • Suppression et création d’emploi d’adjoint technique territorial de 2ème classe titulaire
  • Subvention PED : Voirie communale
  • Mise à jour Adhésions – Retraits des membres du syndicat (de juin 2011 à août 2013)
  • Compte administratif 2012 budget communal M14

Conseil du 05 septembre 2013

  • Travaux d’électrification : versement de concours
  • Location Ancienne Mairie
  • Demande de subvention pour la création et l’aménagement d’une bibliothèque municipale BM3
Conseil du 18 juin 2013
  • Montant de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité.
  • Subvention exceptionnelle Foyer Rural
  • Avis suite à l’enquête publique relative à l’autorisation d’exploiter un parc éolien de Champcate (6 éoliennes) sur les communes du Chastel-Nouvel et Rieutort de Randon par la Société THEOLIA
  • Délibération virements de crédits
  • Demande de subvention pour la création et l’aménagement d’une bibliothèque municipale BM3
  • Composition du conseil communautaire de la communauté de communes de la Terre de Randon
Conseil du 21 février 2013
  • Délibération tendant à solliciter le report de la date d’effet de la réforme des rythmes scolaires
  • Versement fonds de concours
  • Demande de subvention DETR aménagement terrain multisports
  • Demande de subvention DETR restauration du four de la Fagette
Conseil du 20 décembre 2012
  • Délibération approuvant la modification simplifiée N° 9 du PLU- Lu par le Maire.
  • Avis suite à l’enquête publique du PRAE « Jean-Antoine CHAPTAL »
  • Demande de subvention pour travaux de protection des captages A.E.P.
  • Produits des amendes de police
  • Programme de rénovation et de mise aux normes de l’éclairage public des communes de moins de 2 000 habitants.
  • Convention constitutive du groupement de commandes.
  • SEDE approbation du marché pour le curage du lagunage.
  • Avenant N°2 Jean-François LARTAUD
Conseil du 13 Novembre 2012
  • Délibération approuvant la modification simplifiée N° 9 du PLU- Lu par le Maire.
  • Avis suite à l’enquête publique du PRAE « Jean-Antoine CHAPTAL »
  • Demande de subvention pour travaux de protection des captages A.E.P.
  • Produits des amendes de police
  • Programme de rénovation et de mise aux normes de l’éclairage public des communes de moins de 2 000 habitants.
  • Convention constitutive du groupement de commandes.
  • SEDE approbation du marché pour le curage du lagunage.
  • Avenant N°2 Jean-François LARTAUD
Conseil du 28 août 2012
  • Délibération sur les objectifs poursuivis dans le cadre de la modification simplifiée du PLU et sur les modalités de la concertation
  • Travaux d’électrification : versement fonds de concours
  • Convention de délégation au CDG pour la procédure de passation d’une convention de participation dans le domaine de la protection sociale complémentaire.
  • Adhésion de la commune du Chastel Nouvel au Syndicat Mixte de l’EDML.
  • Convention d’utilisation des chemins ruraux dans le cadre de l’installation et l’exploitation du parc Eolien de Champcate.
  • Modification des statuts de la Communauté de Communes de la Terre de Randon.
Conseil du 05 juin 2012
  • Prix de location des appartements à l’ancien presbytère
  • Prix de l’eau et l’assainissement
  • Revalorisation des prix des branchements au réseau d’eau potable et au réseau d’assainissement
  • Achat terrain route d’Alteyrac
Conseil du 03 avril 2012
  • Compte administratif 2011 budget communal M14
  • Compte administratif 2011 budget de l’eau et assainissement M 49
  • Compte de gestion 2011 budget communal M 14
  • Compte de gestion 2011 budget eau et assainissement M 49
  • Vote du taux des quatre taxes directes locales 2012
  • Vote du taux de la taxe des ordures ménagères 2012
  • Budget primitif 2012 M 14 commune
  • Budget primitif 2012 M 49 eau et assainissement
  • Délibération pour affection du résultat de fonctionnement M 14
  • Délibération pour affection du résultat de fonctionnement M 49
  • Participation frais de fonctionnement pour l'école des élèves extérieur à la commune
  • Indemnité de gardiennage
  • Demande de subvention P.E.D. 2012 "restaurations de bâtiments et divers travaux de voirie"
  • Augmentation des repas de la cantine école publique
  • Avenant SARL VALDONNEZ COUVERTURE
  • Avenant SARL TECHNI CLOISON
  • Avenant SARL BATI GEVAUDAN
  • Demande de subvention curage de la lagune (bassin n° 1)
  • Demande de subvention restauration du Four de la Fagette
  • Aménagement village « Rue du Champ Grand »
Conseil du 06 octobre 2011
  • Vote du taux de la taxe d'aménagement (T.A.)
  • Virements de crédits budget de l'eau
  • Projet d'implantation d'un site éolien
  • Intégration de la commune de Lachamp au Symctom
  • Vente de la caisse arrière du tracteur
Conseil du 02 août 2011
  • Produit des amendes de police
  • Convention de restauration avec le lycée Chaptal (Cantine scolaire)
  • Projet de schéma de coopération intercommunale
Conseil du 12 avril 2011
  • Achat terrains élargissement vieille route sud
  • SPANC approbation du règlement
  • Vente d'un morceau de terrain place Saint-Roch à Alteyrac
  • Demande de subvention PED 2011
  • Indemnités trésorier
  • Convention de rétrocession de voiries et réseaux
  • Modification simplifiée du PLU
  • Achat de parcelle "Necesseyros"
  • Compte administratif 2010 budget communal M 14
  • Compte administratif 2010 budget eau et assainissement M 49
  • Compte de gestion 2010 budget communal M 14
  • Compte de gestion 2010 budget eau et assainissement M 49
  • Vote du taux des quatre taxes directes locales 2011
  • Vote du taux de la taxe des ordures ménagères 2011
  • Budget primitif 2011 M 14 commune
  • Budget primitif 2011 M 49 eau et assainissement
  • Délibération pour affectation du résultat de fonctionnement M 14
  • Délibération pour affectation du résultat de fonctionnement M 49
  • Demande  de suvbvention aménagement village.
Conseil du 25 janvier 2011
  • Participation frais de fonctionnement pour l'école des élèves extérieur à la commune
  • Achat terrain pour réserve foncière
  • Membres représentant la commune de Chastel-Nouvel à la CLIS multi-sites (Chimirec)
  • Intégration dans le domaine public d'une voie privée.
  • Convention adhésion avec le centre de gestion pour recrutement.
Conseil du 17 novembre 2010
  • Création d'un emploi non titulaire
  • Convention constitutive du groupement de commandes
  • Assurance statutaire du personnel communal
  • Vote de crédits supplémentaires M14
  • Vote de crédits supplémentaires M 49
  • Réhabilitation de l'ancien presbytère.
Conseil du 31 août 2010
  • Modification des statuts de la Communauté de Communes "Terre de Randon"
  • SDEE - Convention constitutive de groupement de commandes
  • Demande de subvention au Conseil Général pour travaux station de pompage E.U. zone d'activité
Conseil du 28 juin 2010
  • Délibération vente d'un morceau du domaine public (rue de l'église)
  • Délibération cession gratuite de terrain sur une largeur de 1 mètre des deux cotés de la voie "Chemin des Eglantiers"
  • Délibération rachat concession de cimetière
  • Délibération plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics
  • Délibération pour l'intervention de la réparation de la conduite d'eau
  • Vote de crédits supplémentaires
  • Servitude de passage sur terrain privée pour réseau eau usées
  • Demande de Subvention : travaux divers sur voirie communale
  • Amendes de police
Conseil du 24 avril 2010
  • Zone de développement éolien de la Communauté de Communes "Terre de Randon" - Modification des secteurs
  • Modification des statuts de la Communauté de Communes "Terre de Randon" - Compétence optionnelle pour gestion du SPANC
  • Fixation du prix d'intervention pour remplacement compteur d'eau suite au dégât du gel
  • Régularisation terrain suite à emprise par la voirie communale
  • Vente d'une partie du domaine public
  • Participation de la commune à la consultation organisée par le Centre de Gestion pour la passation du contrat couvrant les risques financiers encourus par les collectivités en vertu de leurs obligations à l'égard de leur personnel
Conseil du 16 mars 2010
  • Achat terrain rond-point zone d'activité
  • Indemnité gardiennage église
  • Compte de gestion 2009 budget communal M 14
  • Compte de gestion 2009 budget eau et assainissement M 49
  • Compte administratif 2009 budget communal M 14
  • Compte administratif 2009 budget eau et assainissement M 49
  • Vote du taux des quatre taxes directes locales 2010
  • Vote du taux de la taxe des ordures ménagères 2010
  • Budget primitif 2010 M 14 commune
  • Budget primitif 2010 M 49 eau et assainissement
  • Demande de subvention au Conseil Général : Divers travaux de voiries
  • Convention Commune Communauté de Communes "Terre de Randon" aménagement zone artisanale
  • Délibération pour affectation du résultat de fonctionnement M14
  • Instauration d'un Droit de Préemption Urbain
Conseil du 28 janvier 2010
  • Délibération vente d'un morceau du domaine public (Rue de l'Église)
  • Abrogation du PLU (Plan Local d'Urbanisme)
  • Ré-approbation du PLU après modification
  • Demande de subvention four d'Asprettes (rénovation du petit patrimoine)
  • Demande de subvention columbarium
  • Demande de subvention DGE et Conseil Général lame biaise tracteur
  • Participation frais de fonctionnement pour l'école des élèves extérieur à la commune
Conseil du 1er décembre 2009
  • Produit des amendes de police
  • Signature de la convention ATESAT avec les services de l'Etat, Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement Durable et de la Mer
  • Cession d'une partie du domaine public
  • Adhésion du service de médecine professionnelle centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Lozère
  • Enfouissement des réseaux électriques
  • Conventions avec le Conseil Général pour l'assistance technique (SATESE) et (SATEP)
  • Virement de crédit
Conseil du 15 octobre 2009
  • Autorisation de la pose d'un mât de mesure à la Société Ventura
  • Approbation Plan Local d'Urbanisme (PLU)
  • Instauration d'un Droit de Préemption Urbain
Conseil du 06 juillet 2009
  • Demande de dissolution du syndicat intercommunal d'électrification de Saint-Amans
  • Approbation des nouveaux statuts du SDEE
  • Avis suite à l'enquête publique sur l'extension de tri (environnement 48)
  • Zone de développement éolien de la communauté de communes de la "Terre de
    Randon"
  • Délibération de virement de crédits sur le service de l'eau pour la mise aux normes des
    périmètres de captage
  • Modification de statuts de la Communauté de communes de Terre de Randon
  • Vote de Crédits supplémentaires Aménagement entrée village
Conseil du 25 mai 2009
  • Participation aux frais de scolarité 2009
  • Demande de subvention : divers travaux sur le petit patrimoine
  • Demande de subvention sur programme 122 octroi 01 : Travaux divers d'intérêts locaux
  • Echange de terrain BONNAL Nathalie
Conseil du 12 mars 2009
  • Compte de gestion 2008 - budget communal M14
  • Compte de gestion 2008 budget eau et assainissement M 49
  • Compte de gestion 2008 budget ancienne école M 14
  • Compte administratif 2008 budget communal M 14
  • Compte administratif 2008 budget eau et assainissement M 49
  • Compte administratif 2008 budget ancienne école
  • Vote du taux des quatre taxes directes locales 2009
  • Vote du taux de la taxe des ordures ménagères 2009
  • Budget primitif 2009 M 14 commune
  • Budget primitif 2009 M 49 eau et assainissement
  • Demande de suppression budget primitif "Ancienne Ecole"
  • Augmentation de la T.L.E.
  • Demande de subvention restauration du patrimoine "Ancien Presbytère".
Conseil du 23 février 2009
  • Régularisation des captages
  • Régularisation de la voirie des lotissements du "Camping" et de "Chanteclair"
  • Régularisation de la voirie"rue Bellevue"
  • Création d'un poste d'agent de maîtrise territorial
  • Suppression de la régie municipale du terrain de tennis
  • Demande de subvention pour réserve foncière sur réserve parlementaire
  • Arrêt du Plan Local d'Urbanisme
  • Mise à 2x2 voies de la RN 88
Conseil du 14 janvier 2009
  • Décision modificative budget ancienne école
  • Modification des statuts de la Communauté de Communes "Terre de Randon" Article 4
  • Modification des statuts de la Communauté de Communes "Terre de Randon" Article 4
    et Article 9
  • Demande subvention au Conseil Général abris bus "Route d'Alteyrac"
  • PLU
Conseil du 06 novembre 2008
  • Rachat concession cimetière
  • Location garage de l'église
  • Virements de crédits
  • Subvention amendes de polices
Conseil du 24 septembre 2008
  • Elaboration du PLU / Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable
  • Demande de subvention "Aménagement entrée du village 3ème tranche
  • Echange et achat de terrain
  • Demande de subvention à la Région pour réserve foncière
  • Demande de subvention ministère de l'intérieur chapitre 6751
  • Demande de subvention Aménagement d'une Salle Communale dans l'ancien presbytère
Conseil du 02 juillet 2008
  • Indemnité trésoriers
  • Avis sur la construction d'un ouvrage d'épuration pour les lixiviats du centre départemental de traitement
  • Vente de terrain Commune du Chastel Nouvel
  • Délibération cadre du régime indemnitaire du personnel communal
  • Délégation de compétences à l'exécutif en matière d'opérations financières
  • Délibération virements de crédits
  • Autorisation signature pour l'aménagement entrée du village
  • Prix de l'eau et de l'assainissement
  • Revalorisation du prix des branchements aux réseau d'eau potable et au réseau d'assainissement
  • Modification des statuts de la Communauté de Communes "Terre de Randon" : création d'un lotissement sur la commune de Lachamp et modification du nombre des membres du bureau
Conseil du 4 mai 2008
  • Travaux de Voirie - Programme SDEE 2008
  • Délégation du Conseil Municipal au Maire
  • Aspres - Echange terrain
  • Décision modificative de crédit subvention école publique
Conseil du 08 avril 2008
  • Indemnités de fonctions,
  • Conditions d’attribution des terres sectionnales,
  • Attributions des lots sectionnaux,
  • régime indemnitaire du personnel communal,
  • Modification de la subvention à la gym volontaire,
  • délibération exceptionnelle école publique,
  • amendes de police,
  • aménagement village 2ème tranche,
  • délégué au Pays d’Art et d’Histoire
Conseil du 22 mars 2008
  • Élection du Maire
  • Élection des adjoints
  • Composition des différentes commissions et délégations
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