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LES COMPTES RENDUS DU CONSEIL ET DU CCAS

Vous pouvez, à partir de cette rubrique télécharger les comptes rendus des réunions du conseil municipal et du CCAS en format PDF.

Conseil du 23 octobre 2019

  • Décisions modificatives
  • Numérotation du nouveau lotissement
  • Achat de la concession OZIOL au cimetière
  • Adoption du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées pour l’année 2019
  • Assurance statutaire du personnel communal avec le CDG 48
  • Convention de participation au risque prévoyance avec le CDG 48
  • Taux d’avancement de grade pour l’année 2020
  • Avenant au marché public d’extension des garages communaux
  • Demande de subvention au Conseil Départemental de la Lozère pour l’aménagement de la médiathèque
  • Questions diverses

Conseil du 20 août 2019

  • Décisions modificatives
  • Attribution du marché d’extension des garages communaux
  • Attribution de la consultation du traitement de désinfection UV
  • Convention de mandats assainissement avec la communauté de communes Randon Margeride
  • Consultation pour la passation d’un contrat d’assurance statutaire avec le CDG 48
  • Création d’un poste d’adjoint technique à 20h30 annualisées
  • Création d’un poste d’adjoint administratif à 12h30
  • Attribution du logement de l’ancienne école publique
  • Convention de partenariat de la lecture publique avec le conseil départemental de la Lozère
  • Versement d’un fonds de concours au SDEE pour des travaux d’électrification
  • Questions diverses

Conseil du 06 juin 2019

  • Répartition des sièges des conseillers communautaires de la communauté Randon-Margeride
  • Participation de la commune du Born pour la réfection de la voie communale entre la RD 806 et le hameau de Villeneuve
  • Programme de voirie 2019 SDEE / Conseil départemental 48
  • Convention de co-maîtrise d’ouvrage avec le SDEE pour l’éclairage public
  • Loyer pour le logement du Multiservices
  • Loyer pour le studio de l’ancienne école
  • Echange de terrain Vieille route Sud et Chemin des Caïres
  • Avenant pour le lot n°13 du Multiservices
  • Frais de gardiennage pour l’église
  • Décisions modificatives
  • Questions diverses

Conseil du 04 avril 2019

  • Approbation du compte de gestion 2018 en M14 - Budget de la commune
  • Approbation du compte de gestion 2018 en M40 - Budget Eau et Assainissement
  • Approbation du compte de gestion 2018 en M4 - Budget Multiservices
  • Approbation du compte administratif 2018 en M14 - Budget de la commune
  • Approbation du compte administratif 2018 en M40 - Budget Eau et Assainissement
  • Approbation du compte administratif 2018 en M4 - Multiservices
  • Subventions aux associations
  • Vote du taux des trois taxes
  • Affectation du résultat de fonctionnement de 2018 en M 14 (COMMUNE)
  • Vote du budget primitif en M 14 pour l’exercice 2019
  • Affectation du résultat de fonctionnement de 2018 en M 40 (EAU)
  • Vote du budget en M 40 (EAU) pour l'exercice 2019
  • Vote du budget en M 4 (MULTISERVICES) pour l’exercice 2019
  • Refacturation de la participation communale à la Communauté de Communes Randon Margeride pour l’utilisation de la déchetterie de la Mende
  • Convention d'adhésion au service retraite du CDG
  • Délibération cadre pour imputation en section investissement des biens meubles inférieurs à 500 euros
  • Questions diverses

Conseil du 12 février 2019

  • Désignation d'un délégué titulaire et d'un suppléant pour la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)
  • Plan de financement concernant le projet d'aménagement de la traversée du Chastel-Nouvel sur le RD 806
  • Plan de financement concernant le projet d'aménagement de l'entrée d'Aspres
  • Plan de financement concernant le projet d'aménagement de l'alimentation en eau potable du hameau de Coulagnet
  • Loyer de l'ancienne Vicairie
  • Loyer logement T3 (salle intergénérationnelle)
  • Augmentation du prix de la cantine scolaire
  • Nouvelle convention avec la SAS Le Chastellois
  • Construction de casiers de Pouzzolane et sels, extension des garages communaux
  • Marchés de construction multiservices : avenant lot 14 : boulangerie et lot 8 doublage cloisons sèches, isolation
  • Questions diverses

Conseil du 15 novembre 2018

  • Lot 02 cuisines intégrées avenant 01 : marché de construction de logements rue principale
  • Avenants pour les lots 02, 04 et 11 : marché de construction d'un point multiservices
  • Fonds de concours au SDEE concernant des travaux d'électrification dans le cadre de la construction d'un point multiservices
  • Fixation d'un plafond de prise en charge des frais liés à la mise en oeuvre du Compte Personnel de Formation
  • Assurance statutaire du personnel communal
  • Validation du marché de maîtrise d'oeuvre en vue de l'aménagement de la traversée du Chastel-Nouvel sur la RD 806
  • Validation du marché de maîtrise d'oeuvre en vue de l'alimentation en eau potable du hameau de Coulagnet
  • Appel à projets "Ecole numérique innovante et ruralité"
  • Enquête publique dans le cadre du projet d'installation de sciage de la SARL MEYRUEIS & Fils sur le territoire de Mende
  • Contraction d'un emprunt se rapportant à la construction d'un point multiservices
  • Vote de crédits supplémentaires
  • Convention pour le développement de la lecture publique entre le département et la commune du Chastel-Nouvel
  • Questions diverses

Conseil du 20 septembre 2018

  • Remboursement d’une facture EDF concernant l’ancien presbytère
  • Opposition au transfert de la compétence eau à la Communauté de Communes Randon en Margeride en 2020
  • Contraction d’un emprunt pour la construction de logements rue principale
    Modification du loyer du T2 (logement rue principale)
  • Avenant 01 pour lot 02 du marché de travaux de construction d’un point multiservices et d’un logement Désignation de la maîtrise d’ouvrage concernant le projet d’aménagement de la traversée du Chastel sur la RD 806
  • Questions diverses

Conseil du 19 juin 2018

  • Aménagement de la traversée du Chastel-Nouvel sur la RD 806
  • Acquisition de la parcelle AT 478
  • Désignation d'un délégué à la protection des données (DPD) dans le cadre de la protection des données personnelles (RGPD)
  • Marché de rénovation des équipements sportifs communaux : avenant pour le Lot 11
  • Construction de logements rue principale : avenant pour le Lot 3
  • Montant de la redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages de transport et de distribution d'électricité
  • Questions diverses

Conseil du 11 avril 2018

  • Affectation du résultat de fonctionnement de 2017 en M 14 (COMMUNE)
  • Vote du budget primitif en M 14 pour l’exercice 2018
  • Affectation du résultat de fonctionnement de 2017 en M 40 (EAU)
  • Vote du budget en M 40 (EAU) pour l’exercice 2018
  • Vote du budget en M 4 (MULTISERVICES) pour l’exercice 2018
  • Cession de parcelle
  • Mise à disposition d’un agent des services techniques au SM LOZERE CENTRE
  • Convention d’adhésion au service retraite du CDG
  • Participation de la commune à la consultation du CDG pour la passation du contrat couvrant les risques financiers encourus par les collectivités en vertu de leurs obligations à l’égard de leur personnel
  • Avenants pour le marché de travaux de rénovation des équipements sportifs communaux
  • Autorisation de signature du procès-verbal des restes à réaliser au 31 12 2017 concernant l’assainissement
  • Autorisation de signature du procès-verbal de mise à disposition des biens concernant l’assainissement
  • Questions diverses

Conseil du 20 mars 2018

  • Approbation du compte de gestion 2017 en M14 – Budget de la commune
  • Approbation du compte de gestion 2017 en M40 – Budget Eau et Assainissement
  • Approbation du compte de gestion 2017 en M4 – Budget Multiservices
  • Approbation du compte administratif 2017 en M14 – Budget de la commune
  • Approbation du compte administratif 2017 en M40 – Budget Eau et Assainissement
  • Approbation du compte administratif 2017 en M4 - Multiservices
  • Vote du taux des quatre taxes
  • Contrats territoriaux 2018-2020
  • Allotissement des terres à vocation agricole de la section d’Alteyrac
  • Allotissement des terres à vocation agricole de la section du Chastel
  • Loyers des logements situés Rue Principale

Conseil du 29 janvier 2018

  • Admission de créance en non-valeur en M 40
  • Cession de parcelle
  • Acte rectificatif pour l’achat de la parcelle AX 221
  • Augmentation du prix de la cantine scolaire
  • Marché pour la rénovation des équipements sportifs communaux : AVENANT N°1 LOT N° 2
  • Modification du nom du budget en M 40
  • Convention pour prestations de contrôle et d’entretien des installations d’assainissement entre la Communauté de Communes Randon Margeride et la commune de Chastel Nouvel
  • Allotissement des terres à vocation agricole des sections d’Alteyrac
  • Frais d’intervention des services techniques communaux
  • Aménagement de la traversée de Chastel Nouvel sur la RD 806
  • Allotissement des terres à vocation agricole des sections de Chastel Nouvel
  • Location de biens communaux
  • Questions diverses

Conseil du 04 décembre 2017

  • Validation de la Commission d’Appel d’Offres concernant la construction de logements
  • Indemnités de gardiennage pour 2018
  • Modification des horaires de la Bibliothèque
  • Taux d’avancements de grade pour 2018
  • Modification du tableau des emplois d’adjoints techniques
  • Participation à la protection sociale complémentaire pour le risque-santé (mutuelle)
  • Produit des amendes de police pour 2018
  • Demande de subventions pour la construction d’une extension des garages communaux et l’installation de casiers à sel et pouzzolane
  • Demande de subvention pour l’aménagement PMR de l’église
  • Questions diverses

Conseil du 10 octobre 2017

  • Vote du taux de la taxe d’aménagement pour le lotissement « Les Terrasses du Chastel »
  • Modification de la durée hebdomadaire d’un poste d’adjoint technique
  • Vote de crédits supplémentaires
  • Nouvelle convention pour un Environnement Numérique de Travail
  • Adhésion au Syndicat Mixte Lot Dourdou dans le cadre de la nouvelle compétence GEMAPI
  • Vote du budget annexe en M4 (Multiservices)
  • Travaux d’électrification : fonds de concours SDEE
  • Mise à disposition du terrain prévu pour la construction d’une Maison des Assistantes Maternelles (MAM) à la Communauté de Communes Randon Margeride
  • Adhésion à Lozère Energie
  • Questions diverses

Conseil du 24 août 2017

  • Validation de la Commission d’Appel d’Offres concernant la construction d’un point Multiservices
  • Validation de la Commission d’Appel d’Offres concernant la rénovation des équipements sportifs communaux
  • Location à l’ancienne école (studio)
  • Achat de pierres à M. MAURIN
  • Achat de pierres à M. SAVAJOLS SAVAJOLS
  • Création de deux postes d’adjoints techniques
  • Modification du temps de travail d’un agent
  • Vote de crédits supplémentaires en M 40
  • Questions diverses

Conseil du 29 juin 2017

  • Délibération Achat d’une autolaveuse haute pression
  • Délibération Modification du tableau des emplois des adjoints techniques
  • Délibération Vote de crédits supplémentaires
  • Délibération Organisation du temps scolaire à compter du 4 septembre 2017
  • Délibération Approbation des statuts du Syndicat Mixte Numérique
  • Questions diverses

Conseil du 01 juin 2017

  • Délibération Approbation des nouveaux statuts de la Communauté de Communes Randon Margeride
  • Délibération Achat d’un ordinateur portable : demande de subvention DETR
  • Délibération Recrutement dans le cadre d’accroissement d’activité
  • Délibération Multiservices : Création d’un budget annexe M 4
  • Délibération Vote de crédits supplémentaires (programme voirie 2016)
  • Délibération Vote de crédits supplémentaires (travaux en régie)
  • Délibération Autorisation de travaux dans le cadre de la construction du lotissement « Les Terrasses du Chastel »
  • Délibération Modification de l’intitulé du PED 2014
  • Délibération Nouvelle convention entre la BDP et la Bibliothèque Municipale
  • Questions diverses

Conseil du 29 mars 2017

  • Délibération Vote du taux des quatre taxes
  • Délibération Affectation du résultat de fonctionnement en M 14 (budget de la commune)
  • Délibération Vote du budget en M 14 pour l’exercice 2017
  • Délibération Affectation du résultat de fonctionnement en M 40 (Budget Eau et Assainissement)
  • Délibération Vote du budget en M 40 pour l’exercice 2017
  • Délibération Avancements de grade pour 2017
  • Délibération Tableau de classement de la voirie communale (rectificatif)
  • Délibération Produits des amendes de police pour 2017
  • Délibération Détermination des cadences d’amortissement en M 40 (budget « Eau et Assainissement)
  • Questions diverses

Conseil du 28 février 2017

  • Délibération Admission de créance en non-valeur
  • Délibération Nouvelle présentation de l’Agenda d’accessibilité programmée
  • Délibération Indemnité de gardiennage de l’église
  • Délibération Programme Voirie SDEE 2017
  • Délibération Approbation du compte de gestion 2016 – Budget M 14 de la commune
  • Délibération Approbation du compte administratif 2016 – Budget M 14 de la commune
  • Délibération Approbation du compte de gestion 2016 – Budget M 40 de la commune
  • Délibération Approbation du compte administratif 2016 – Budget M 40 de la commune
  • Délibération Refacturation de la participation communale déchetterie de Mende à la Communauté de Communes
  • Délibération Indemnités de fonction du Maire et de ses Adjoints
  • Délibération Protection sociale complémentaire
  • Délibération Prix de l’assainissement
  • Questions diverses

Conseil du 09 janvier 2017

  • Délibération Opposition au transfert du PLUI au nouvel EPCI en 2017
  • Délibération Augmentation du prix de la cantine
  • Délibération Nouvelle convention constitutive du groupement de commande pour la voirie (SDEE) 2017
  • Délibération Plan Départemental pour le Très Haut Débit
  • Délibération Demande de subvention DETR pour l’achat d’un tracteur
  • Délibération Demande de subventions pour le projet de rénovation des équipements sportifs communaux
  • Délibération Facturation de l’assainissement sur la ZA du Causse d’Auge
  • Délibération Vente de la bascule à bestiaux
  • Questions diverses

Conseil du 24 novembre 2016

  • Délibération Marché public de la salle intergénérationnelle : Avenant pour le lot n°4, 5, 10 et 11
  • Délibération Recrutement et rémunération des agents recenseurs
  • Délibération Avis concernant les nouveaux Conseils territoriaux de santé
  • Délibération Avenant 2016 au Contrat territorial 2015-2017
  • Délibération Mise en conformité des statuts et compétences de la Communauté de Communes de la Terre de Randon
  • Délibération Opposition au transfert du PLUI au nouvel EPCI en 2017
  • Délibération Fixation du nombre et de la répartition des sièges du Conseil Communautaire de la nouvelle Communauté de Communes
  • Délibération Modification du libellé du Plan d’Equipement Départemental 2014
  • Délibération Vote de crédits supplémentaires pour le budget principal de la commune, en Fonctionnement
  • Délibération Vote de crédits supplémentaires pour le budget principal de la commune, en Investissement
  • Questions diverses

Conseil du 07 septembre 2016

  • Délibération Approbation de la mise à jour pour le classement de la voirie communale
  • Délibération Approbation de la modification n° 11 du Plan Local d’Urbanisme
  • Délibération Approbation de la modification n° 12 du Plan Local d’Urbanisme
  • Délibération Approbation de la modification n° 13 du Plan Local d’Urbanisme
  • Délibération Modification du tableau des emplois des adjoints techniques territoriaux
  • Délibération Vote de crédits supplémentaires
  • Délibération Avenant pour le lot n° 9 du marché concernant la construction d’une salle intergénérationnelle
  • Délibération Approbation des nouveaux statuts du SDEE
  • Délibération Convention pour la fourniture en eau par la ville de Mende à la commune de Chastel Nouvel
  • Délibération Transfert de voirie du Département dans la voirie communale de Chastel Nouvel
  • Questions diverses

Conseil du 28 juin 2016

  • Délibération Motion proposée par M. le Sénateur Alain Bertrand pour le maintien des services publics des finances publiques en Lozère
  • Délibération Motion proposée par M. le Député Pierre Morel à l’Huissier pour le maintien des services publics des finances publiques en Lozère
  • Délibération Nouveau plan de financement du projet de restauration des équipements sportifs communaux
  • Délibération Travaux d’électrification : versement du fonds de concours au SDEE pour l’exercice 2016
  • Délibération Acquisition foncière concernant la parcelle AT 383
  • Délibération Acquisition foncière concernant les parcelles AT 496 et AT 497
  • Délibération Suppression d’un poste d’adjoint administratif 1ère classe à 28h30 et création d’un poste au même grade à 15h00
  • Délibération Suppression d’un poste d’adjoint administratif 1ère classe à 14h00 et création d’un poste de rédacteur à 18h00
  • Délibération Création d’un poste d’adjoint administratif 2ème classe à 15h15min.
  • Délibération Création d’un poste d’adjoint d’animation 2ème classe à 14h45min. annualisées
  • Délibération Création d’un poste d’adjoint technique 2ème classe à 6h30min. annualisées
  • Questions diverses

Conseil du 30 mai 2016

  • Délibération Achat de pierres à un particulier
  • Délibération Nomination du coordonnateur communal pour le recensement 2017
  • Délibération Construction de logements
  • Questions diverses

Conseil du 05 avril 2016

  • Délibération Admission de créances en non-valeur sur le budget Eau et Assainissement
  • Délibération Vote du taux des quatre taxes directes locales pour l’exercice 2016
  • Délibération Compte administratif 2015 : affectation du résultat de fonctionnement pour le budget M 14
  • Délibération Vote du budget de la commune M 14 pour l’exercice 2016
  • Délibération Affectation de résultat pour le budget Eau et Assainissement
  • Délibération Vote du budget Eau et Assainissement M 40 pour l’exercice 2016
  • Délibération Rétrocession de concession au cimetière communal
  • Questions diverses

Conseil du 07 mars 2016

  • Délibération Frais de gardiennage de l'église
  • Délibération Acceptation du programme voirie 2016
  • Délibération Modification n°13 du Plan Local d’Urbanisme
  • Délibération Classement de la voirie communale
  • Délibération Vote du compte de gestion 2015 pour le budget M 14
  • Délibération Vote du compte administratif 2015 pour le budget M 14
  • Délibération Vote du compte de gestion 2015 pour le budget M 40
  • Délibération Vote du compte administratif 2015 pour le budget M 40
  • Questions diverses

Conseil du 21 janvier 2016

  • Délibération Exploitation du parc éolien « Lou Paou II »
  • Délibération Augmentation du prix de la cantine scolaire
  • Délibération Transfert de domaine public entre le Département et la commune
  • Délibération Restructuration foncière à l’amiable
  • Délibération Demande de subventions pour le projet d’embellissement du cimetière
  • Délibération Demande de subventions pour le projet de rénovation des équipements sportifs communaux
  • Délibération Demande de subventions pour le projet de construction d’un multiservices
  • Délibération Instauration d’un abattement spécial de la taxe d’habitation pour les personnes handicapées ou invalides
  • Délibération Fixation du loyer des locaux administratifs pour le SYMCTOM
  • Délibération Demande de subvention pour l’achat d’un véhicule de déneigement
  • Questions diverses

Conseil du 25 novembre 2015

  • Délibération décision modificative pour l’annulation d’un titre sur le budget Eau et Assainissement
  • Délibération décision modificative pour le règlement du FPIC (Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales)
  • Délibération schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI)
  • Délibération acceptation du Contrat territorial avec le Conseil Départemental
  • Délibération vente d’un terrain de la commune à M. et Mme DELRIEU Bernard
  • Délibération achat d’un terrain à Mme BLANC Reine
  • Délibération nomenclature du Chemin du Champ Grand et de l’Impasse du Champ Grand
  • Délibération modification des statuts de la Communauté de Communes de la Terre de Randon
  • Délibération critères d’évaluation des fonctionnaires territoriaux
  • Délibération vote de crédits supplémentaires
  • Délibération avancement de grade des agents territoriaux de la commune
  • Délibération réalisation d’une zone d’aménagement concerté
  • Délibération vote de crédits supplémentaires
  • Questions diverses

Conseil du 29 septembre 2015

  • Délibération PRAE Jean-Antoine Chaptal : signature de la convention avec LRA
  • Délibération marché de travaux pour l’extension de l’école publique : avenants pour les lots n° 7 et n° 8
  • Délibération augmentation de la part assainissement du prix de l’eau
  • Délibération adhésion à une nouvelle communauté de communes
  • Délibération location dans l’ancien presbytère
  • Délibération location à l’ancienne vicairie
  • Délibération location située dans l’ancienne école
  • Délibération agenda d’accessibilité programmée (Ad’AP) : demande de délai de prorogation
  • Délibération aménagement des horaires de la Bibliothèque Municipale
  • Nouveaux horaires de la Poste et de la Mairie
  • Modifications du Plan Local d’Urbanisme
  • Questions diverses

Conseil du 24 août 2015

  • Délibération régime indemnitaire des agents communaux
  • Délibération ligne de crédit jusqu'à 250 000 euros
  • Délibération sur approbation du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public (RPQS) de l'eau potable
  • Délibération sur approbation du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public (RPQS) de l'assainissement
  • Délibération Déclassement pour rétrocession de la parcelle AT 681 et AT 682 à M. et Mme CAYROCHE et Melle CAYROCHE
  • Délibération pour l'attribution du marché pour la construction de la salle intergénérationnelle
  • Délibération achat nouvelles parcelles
  • Délibération budget Eau et Assainissement : Admission des créances en non-valeur
  • Délibération contrats territoriaux
  • Coulagnet : AEP et assainissement
  • Amendes de police
  • Questions diverses

Conseil du 03 juillet 2015

  • Délibération par rapport au projet éolien de Champcate
  • Délibération concernant la DM pour l'amortissement des fonds de concours du SDEE (annulée)
  • Contrats avec le Conseil Départemental
  • Audit de sécurité pour la RD 806
  • Remplacement de Mme Astruc Pilar et Mme Mannella Joséphine
  • Questions diverses

Conseil du 02 juin 2015

  • Délibération concernant l'exonération de la taxe d'habitation
  • Délibération pour l'adhésion au service "retraites" du Centre de Gestion de la Fonction
  • Publique Territoriale
  • Délibération suite à la modification simplifiée n°10 du Plan Local d'Urbanisme
  • Délibération pour modifications du Plan Local d'Urbanisme
  • Délibération concernant la décision modificative pour la réserve foncière
  • Délibération suite à la réunion de la CAO pour les avenants concernant l'extension de l'école publique
  • Délibération concernant le projet de salle intergénérationnelle et socio-culturelle
  • Délibération afin de modifier le libellé des opérations PED 2013 et PED 2015
  • Accès au terrain de Mme Gonnet
  • Mur mitoyen avec Mr Béral (ancien cimetière)
  • Information sur les nouveaux rythmes scolaires 2015
  • Questions diverses

Conseil du 30 avril 2015

  • Délibération pour la création d'un poste d'adjoint administratif de 1ère classe
  • Délibération pour la création d'un poste d'adjoint technique de 1ère classe
  • Délibération concernant le vote du compte administratif de 2014 pour le budget communal (M14)
  • Délibération concernant le vote du compte de gestion de 2014 pour le budget communal (M14)
  • Délibération concernant le vote du compte admnistratif de 2014 pour le budget de l'eau (M49)
  • Délibération concernant le vote du compte de gestion de 2014 pour le budget de l'eau (M49)
  • Délibération concernant le vote du taux des ordures ménagères de 2014
  • Délibération se rapportant à l'affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2014 concernant le budget communal (M14)
  • Délibération se rapportant à l'affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2014 concernant le budget de l'eau (M49)
  • Délibération concernant le vote du budget primitif 2015 de la commune (M14)
  • Délibération concernant le vote du budget primitif 2015 eau et assainissement (M49)
  • Questions diverses

Conseil du 05 mars 2015

  • Délibération concernant le projet éolien "la Boulaine"
  • Délibération pour la location de l'appartement de l'ancienne mairie, au 1er étage
  • Délibération se rapportant au vote des quatre taxes : Taxe Foncière sur les propriétés Bâties (TFB), Taxe Foncière sur les propriétés Non Bâties (TFNB), Taxe d'Habitation (TH) et Contribution Foncière des Entreprises (CFE)
  • Délibération concernant l'échange de terrain avec M. Yoan DALLE
  • Validation du programme de voirie SDEE 2015
  • Modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme
  • Subventions aux associations
  • Questions diverses

Conseil du 28 janvier 2015

  • Subventions salle intergénérationnelle et socio-culturelle
  • Remplacement de Nadine RAMBIER conseillère communautaire
  • Nomenclature des rues lotissement le Camping, les frênes, rue et impasse Bellevue
  • Assistance technique pour la protection de la ressource en eau
  • Délibération augmentation du prix de la cantine

Conseil du 02 décembre 2014

  • Augmentation de la durée hebdomadaire du temps de travail d'un agent
  • Délibération pour la mise en place des astreintes de déneigement
  • Projet d'implantation d'un site éolien
  • Assurance statutaire du personnel communal
  • Avancements de grade des agents employés par la commune
  • Convention de partenariat Environnement numérique de travail
  • Projet d'un site éolien Sté Vents d'Oc - PELOUSE et LE BORN
  • Décision modificative pour l'extension de l'école
  • Demande de subvention PED 2015

Conseil du 20 octobre 2014

  • Délibération relative à l'extension de l'école publique communale
  • Vote de crédits supplémentaires
  • Délibération concernant la souscription d'un emprunt en vue d’une acquisition foncière
  • Délibération relative à l'approbation de la modification du PLU
  • Subvention exceptionnelle le Bouffadou
  • Nomination d'un délégué à la forêt et filière bois
  • Délibération du taux de la taxe d'aménagement
  • Délibération convention agence postale
  • Délibération adhésion à l'agence "Lozère ingénierie"
  • Location ancienne vicairie F4

Conseil du 04 septembre 2014

  • Vote de crédits supplémentaires
  • Part assainissement du prix de l'eau
  • Demande de subvention pour le projet de construction d'une salle intergénérationnelle et socio-culturelle
  • Délibération concernant la souscription d’un emprunt en vue d’une acquisition foncière
  • Délibération concernant la nomination du correspondant défense
  • Délibération concernant la motion relative à la réforme territoriale

Conseil du 02 juillet 2014

  • Délibération délégué au Pays des sources
  • Motion de soutien à l’action de l’AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les consèquences de la baisse des dotations de l'état
  • Délibération relative à l’adhésion au Syndicat mixte Lot Dourdou
  • Motion relative à la simplification de la gestion des cours d’eau et des milieux humides en Lozère
  • Dématérialisation de procédures administratives
  • Délibération relative à l’agrandissement de l’école publique
  • Délibération relative à l’acquisition de parcelles
  • Délibération relative à l’aménagement de l’aire de jeux Del Deyme
  • Délibération relative à la restauration du Four de Coulagnet
  • Vote de crédits supplémentaires

Conseil du 13 mai 2014

  • Demande de subvention pour lle projet d'agrandissement de l'école publique
  • Demande de subvention pour la réalisation d'un réseau usées route du Crouzet
  • Avenant N°1 S.T.P.L. : Vieille Route Sud
  • Demande de subvention PED 2014 « Divers travaux sur la voirie, les chemins et bâtiments communaux »
  • Délibération relative à l’acquisition de parcelles
  • Participation frais de fonctionnement pour l’école des élèves extérieur à la commune
  • Délibération relative aux délégations consenties au Maire par le conseil municipal

Conseil du 07 avril 2014

  • Compte administratif 2013 budget communal M14
  • Compte administratif 2013 budget de l’eau et de l’assainissement M49
  • Compte de gestion 2013 budget communal  M14
  • Compte de gestion 2013 budget de l’eau et assainissement M49
  • Vote du taux des quatre taxes directes locales 2014
  • Budget primitif 2014 M14 commune
  • Vote du taux de la taxe des ordures ménagères 2014
  • Budget primitif 2014 M49 eau et assainissement
  • Délibération pour affectation du résultat de fonctionnement M14
  • Délibération pour affectation du résultat de fonctionnement M49
  • Participation frais de fonctionnement pour l’école des élèves extérieur à la commune
  • Indemnités de  fonctions du Maire et des Adjoints
  • Délégation de fonctions du Maire et des Adjoints
  • Achat parcelle de terrain captage de MALACOMBE
  • Achat parcelle de terrain FON DEL GRAL AVAL
  • Achat parcelle captage VILLENEUVE
  • Achat parcelles captage AMONT et AVAL
  • Location Ancien Presbytère - T5
  • Remplacement agent
  • Commission communale des Impôts
  • Indemnité de conseil et de budget
  • Demande de subvention achat véhicule

Conseil du 29 mars 2014

  • Élection du Maire
  • Élection des adjoints
  • Composition des différentes commissions et délégations

Conseil du 11 mars 2014

  • Modification de statuts de la Communauté de Communes de la Terre de Randon
  • Accord de principe pour un Office de Tourisme Intercommunal
  • Participation de la commune à la consultation organisée par le Centre de Gestion pour la passation du contrat couvrant les risques financiers encourus par les collectivités en vertu de leurs obligations à l’égard de leur personnel
  • Souscription de la commune au contrat groupe couvrant les risques financiers encourus par les collectivités en vertu de leurs obligations à l’égard de leur personnel
  • Mise en oeuvre « Lozère Ingénierie »
  • Remplacement agent

Conseil du 14 janvier 2014

  • Consultation pour avis sur le projet de Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin versant du Lot Amont
  • Augmentation des repas de la cantine école publique
  • Renouvellement de la convention d’adhésion au service de médecine de prévention du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Lozère
  • Voeux du conseil municipal de Chastel Nouvel relatif au projet de modification des limites des cantons du département de la Lozère
  • Avis implantation éoliennes Lou Paou II
  • Changement d’exploitant agricole sur baux communaux
Conseil du 25 novembre 2013
  • Convention avec Mairie de Mende
  • Produits des amendes de police
  • Location ancienne école F4
  • Suppression et création d’emploi d’adjoint technique territorial de 2ème classe titulaire
  • Subvention PED : Voirie communale
  • Mise à jour Adhésions – Retraits des membres du syndicat (de juin 2011 à août 2013)
  • Compte administratif 2012 budget communal M14

Conseil du 05 septembre 2013

  • Travaux d’électrification : versement de concours
  • Location Ancienne Mairie
  • Demande de subvention pour la création et l’aménagement d’une bibliothèque municipale BM3
Conseil du 18 juin 2013
  • Montant de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité.
  • Subvention exceptionnelle Foyer Rural
  • Avis suite à l’enquête publique relative à l’autorisation d’exploiter un parc éolien de Champcate (6 éoliennes) sur les communes du Chastel-Nouvel et Rieutort de Randon par la Société THEOLIA
  • Délibération virements de crédits
  • Demande de subvention pour la création et l’aménagement d’une bibliothèque municipale BM3
  • Composition du conseil communautaire de la communauté de communes de la Terre de Randon
Conseil du 21 février 2013
  • Délibération tendant à solliciter le report de la date d’effet de la réforme des rythmes scolaires
  • Versement fonds de concours
  • Demande de subvention DETR aménagement terrain multisports
  • Demande de subvention DETR restauration du four de la Fagette
Conseil du 20 décembre 2012
  • Délibération approuvant la modification simplifiée N° 9 du PLU- Lu par le Maire.
  • Avis suite à l’enquête publique du PRAE « Jean-Antoine CHAPTAL »
  • Demande de subvention pour travaux de protection des captages A.E.P.
  • Produits des amendes de police
  • Programme de rénovation et de mise aux normes de l’éclairage public des communes de moins de 2 000 habitants.
  • Convention constitutive du groupement de commandes.
  • SEDE approbation du marché pour le curage du lagunage.
  • Avenant N°2 Jean-François LARTAUD
Conseil du 13 Novembre 2012
  • Délibération approuvant la modification simplifiée N° 9 du PLU- Lu par le Maire.
  • Avis suite à l’enquête publique du PRAE « Jean-Antoine CHAPTAL »
  • Demande de subvention pour travaux de protection des captages A.E.P.
  • Produits des amendes de police
  • Programme de rénovation et de mise aux normes de l’éclairage public des communes de moins de 2 000 habitants.
  • Convention constitutive du groupement de commandes.
  • SEDE approbation du marché pour le curage du lagunage.
  • Avenant N°2 Jean-François LARTAUD
Conseil du 28 août 2012
  • Délibération sur les objectifs poursuivis dans le cadre de la modification simplifiée du PLU et sur les modalités de la concertation
  • Travaux d’électrification : versement fonds de concours
  • Convention de délégation au CDG pour la procédure de passation d’une convention de participation dans le domaine de la protection sociale complémentaire.
  • Adhésion de la commune du Chastel Nouvel au Syndicat Mixte de l’EDML.
  • Convention d’utilisation des chemins ruraux dans le cadre de l’installation et l’exploitation du parc Eolien de Champcate.
  • Modification des statuts de la Communauté de Communes de la Terre de Randon.
Conseil du 05 juin 2012
  • Prix de location des appartements à l’ancien presbytère
  • Prix de l’eau et l’assainissement
  • Revalorisation des prix des branchements au réseau d’eau potable et au réseau d’assainissement
  • Achat terrain route d’Alteyrac
Conseil du 03 avril 2012
  • Compte administratif 2011 budget communal M14
  • Compte administratif 2011 budget de l’eau et assainissement M 49
  • Compte de gestion 2011 budget communal M 14
  • Compte de gestion 2011 budget eau et assainissement M 49
  • Vote du taux des quatre taxes directes locales 2012
  • Vote du taux de la taxe des ordures ménagères 2012
  • Budget primitif 2012 M 14 commune
  • Budget primitif 2012 M 49 eau et assainissement
  • Délibération pour affection du résultat de fonctionnement M 14
  • Délibération pour affection du résultat de fonctionnement M 49
  • Participation frais de fonctionnement pour l'école des élèves extérieur à la commune
  • Indemnité de gardiennage
  • Demande de subvention P.E.D. 2012 "restaurations de bâtiments et divers travaux de voirie"
  • Augmentation des repas de la cantine école publique
  • Avenant SARL VALDONNEZ COUVERTURE
  • Avenant SARL TECHNI CLOISON
  • Avenant SARL BATI GEVAUDAN
  • Demande de subvention curage de la lagune (bassin n° 1)
  • Demande de subvention restauration du Four de la Fagette
  • Aménagement village « Rue du Champ Grand »
Conseil du 06 octobre 2011
  • Vote du taux de la taxe d'aménagement (T.A.)
  • Virements de crédits budget de l'eau
  • Projet d'implantation d'un site éolien
  • Intégration de la commune de Lachamp au Symctom
  • Vente de la caisse arrière du tracteur
Conseil du 02 août 2011
  • Produit des amendes de police
  • Convention de restauration avec le lycée Chaptal (Cantine scolaire)
  • Projet de schéma de coopération intercommunale
Conseil du 12 avril 2011
  • Achat terrains élargissement vieille route sud
  • SPANC approbation du règlement
  • Vente d'un morceau de terrain place Saint-Roch à Alteyrac
  • Demande de subvention PED 2011
  • Indemnités trésorier
  • Convention de rétrocession de voiries et réseaux
  • Modification simplifiée du PLU
  • Achat de parcelle "Necesseyros"
  • Compte administratif 2010 budget communal M 14
  • Compte administratif 2010 budget eau et assainissement M 49
  • Compte de gestion 2010 budget communal M 14
  • Compte de gestion 2010 budget eau et assainissement M 49
  • Vote du taux des quatre taxes directes locales 2011
  • Vote du taux de la taxe des ordures ménagères 2011
  • Budget primitif 2011 M 14 commune
  • Budget primitif 2011 M 49 eau et assainissement
  • Délibération pour affectation du résultat de fonctionnement M 14
  • Délibération pour affectation du résultat de fonctionnement M 49
  • Demande  de suvbvention aménagement village.
Conseil du 25 janvier 2011
  • Participation frais de fonctionnement pour l'école des élèves extérieur à la commune
  • Achat terrain pour réserve foncière
  • Membres représentant la commune de Chastel-Nouvel à la CLIS multi-sites (Chimirec)
  • Intégration dans le domaine public d'une voie privée.
  • Convention adhésion avec le centre de gestion pour recrutement.
Conseil du 17 novembre 2010
  • Création d'un emploi non titulaire
  • Convention constitutive du groupement de commandes
  • Assurance statutaire du personnel communal
  • Vote de crédits supplémentaires M14
  • Vote de crédits supplémentaires M 49
  • Réhabilitation de l'ancien presbytère.
Conseil du 31 août 2010
  • Modification des statuts de la Communauté de Communes "Terre de Randon"
  • SDEE - Convention constitutive de groupement de commandes
  • Demande de subvention au Conseil Général pour travaux station de pompage E.U. zone d'activité
Conseil du 28 juin 2010
  • Délibération vente d'un morceau du domaine public (rue de l'église)
  • Délibération cession gratuite de terrain sur une largeur de 1 mètre des deux cotés de la voie "Chemin des Eglantiers"
  • Délibération rachat concession de cimetière
  • Délibération plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics
  • Délibération pour l'intervention de la réparation de la conduite d'eau
  • Vote de crédits supplémentaires
  • Servitude de passage sur terrain privée pour réseau eau usées
  • Demande de Subvention : travaux divers sur voirie communale
  • Amendes de police
Conseil du 24 avril 2010
  • Zone de développement éolien de la Communauté de Communes "Terre de Randon" - Modification des secteurs
  • Modification des statuts de la Communauté de Communes "Terre de Randon" - Compétence optionnelle pour gestion du SPANC
  • Fixation du prix d'intervention pour remplacement compteur d'eau suite au dégât du gel
  • Régularisation terrain suite à emprise par la voirie communale
  • Vente d'une partie du domaine public
  • Participation de la commune à la consultation organisée par le Centre de Gestion pour la passation du contrat couvrant les risques financiers encourus par les collectivités en vertu de leurs obligations à l'égard de leur personnel
Conseil du 16 mars 2010
  • Achat terrain rond-point zone d'activité
  • Indemnité gardiennage église
  • Compte de gestion 2009 budget communal M 14
  • Compte de gestion 2009 budget eau et assainissement M 49
  • Compte administratif 2009 budget communal M 14
  • Compte administratif 2009 budget eau et assainissement M 49
  • Vote du taux des quatre taxes directes locales 2010
  • Vote du taux de la taxe des ordures ménagères 2010
  • Budget primitif 2010 M 14 commune
  • Budget primitif 2010 M 49 eau et assainissement
  • Demande de subvention au Conseil Général : Divers travaux de voiries
  • Convention Commune Communauté de Communes "Terre de Randon" aménagement zone artisanale
  • Délibération pour affectation du résultat de fonctionnement M14
  • Instauration d'un Droit de Préemption Urbain
Conseil du 28 janvier 2010
  • Délibération vente d'un morceau du domaine public (Rue de l'Église)
  • Abrogation du PLU (Plan Local d'Urbanisme)
  • Ré-approbation du PLU après modification
  • Demande de subvention four d'Asprettes (rénovation du petit patrimoine)
  • Demande de subvention columbarium
  • Demande de subvention DGE et Conseil Général lame biaise tracteur
  • Participation frais de fonctionnement pour l'école des élèves extérieur à la commune
Conseil du 1er décembre 2009
  • Produit des amendes de police
  • Signature de la convention ATESAT avec les services de l'Etat, Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement Durable et de la Mer
  • Cession d'une partie du domaine public
  • Adhésion du service de médecine professionnelle centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Lozère
  • Enfouissement des réseaux électriques
  • Conventions avec le Conseil Général pour l'assistance technique (SATESE) et (SATEP)
  • Virement de crédit
Conseil du 15 octobre 2009
  • Autorisation de la pose d'un mât de mesure à la Société Ventura
  • Approbation Plan Local d'Urbanisme (PLU)
  • Instauration d'un Droit de Préemption Urbain
Conseil du 06 juillet 2009
  • Demande de dissolution du syndicat intercommunal d'électrification de Saint-Amans
  • Approbation des nouveaux statuts du SDEE
  • Avis suite à l'enquête publique sur l'extension de tri (environnement 48)
  • Zone de développement éolien de la communauté de communes de la "Terre de
    Randon"
  • Délibération de virement de crédits sur le service de l'eau pour la mise aux normes des
    périmètres de captage
  • Modification de statuts de la Communauté de communes de Terre de Randon
  • Vote de Crédits supplémentaires Aménagement entrée village
Conseil du 25 mai 2009
  • Participation aux frais de scolarité 2009
  • Demande de subvention : divers travaux sur le petit patrimoine
  • Demande de subvention sur programme 122 octroi 01 : Travaux divers d'intérêts locaux
  • Echange de terrain BONNAL Nathalie
Conseil du 12 mars 2009
  • Compte de gestion 2008 - budget communal M14
  • Compte de gestion 2008 budget eau et assainissement M 49
  • Compte de gestion 2008 budget ancienne école M 14
  • Compte administratif 2008 budget communal M 14
  • Compte administratif 2008 budget eau et assainissement M 49
  • Compte administratif 2008 budget ancienne école
  • Vote du taux des quatre taxes directes locales 2009
  • Vote du taux de la taxe des ordures ménagères 2009
  • Budget primitif 2009 M 14 commune
  • Budget primitif 2009 M 49 eau et assainissement
  • Demande de suppression budget primitif "Ancienne Ecole"
  • Augmentation de la T.L.E.
  • Demande de subvention restauration du patrimoine "Ancien Presbytère".
Conseil du 23 février 2009
  • Régularisation des captages
  • Régularisation de la voirie des lotissements du "Camping" et de "Chanteclair"
  • Régularisation de la voirie"rue Bellevue"
  • Création d'un poste d'agent de maîtrise territorial
  • Suppression de la régie municipale du terrain de tennis
  • Demande de subvention pour réserve foncière sur réserve parlementaire
  • Arrêt du Plan Local d'Urbanisme
  • Mise à 2x2 voies de la RN 88
Conseil du 14 janvier 2009
  • Décision modificative budget ancienne école
  • Modification des statuts de la Communauté de Communes "Terre de Randon" Article 4
  • Modification des statuts de la Communauté de Communes "Terre de Randon" Article 4
    et Article 9
  • Demande subvention au Conseil Général abris bus "Route d'Alteyrac"
  • PLU
Conseil du 06 novembre 2008
  • Rachat concession cimetière
  • Location garage de l'église
  • Virements de crédits
  • Subvention amendes de polices
Conseil du 24 septembre 2008
  • Elaboration du PLU / Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable
  • Demande de subvention "Aménagement entrée du village 3ème tranche
  • Echange et achat de terrain
  • Demande de subvention à la Région pour réserve foncière
  • Demande de subvention ministère de l'intérieur chapitre 6751
  • Demande de subvention Aménagement d'une Salle Communale dans l'ancien presbytère
Conseil du 02 juillet 2008
  • Indemnité trésoriers
  • Avis sur la construction d'un ouvrage d'épuration pour les lixiviats du centre départemental de traitement
  • Vente de terrain Commune du Chastel Nouvel
  • Délibération cadre du régime indemnitaire du personnel communal
  • Délégation de compétences à l'exécutif en matière d'opérations financières
  • Délibération virements de crédits
  • Autorisation signature pour l'aménagement entrée du village
  • Prix de l'eau et de l'assainissement
  • Revalorisation du prix des branchements aux réseau d'eau potable et au réseau d'assainissement
  • Modification des statuts de la Communauté de Communes "Terre de Randon" : création d'un lotissement sur la commune de Lachamp et modification du nombre des membres du bureau
Conseil du 4 mai 2008
  • Travaux de Voirie - Programme SDEE 2008
  • Délégation du Conseil Municipal au Maire
  • Aspres - Echange terrain
  • Décision modificative de crédit subvention école publique
Conseil du 08 avril 2008
  • Indemnités de fonctions,
  • Conditions d’attribution des terres sectionnales,
  • Attributions des lots sectionnaux,
  • régime indemnitaire du personnel communal,
  • Modification de la subvention à la gym volontaire,
  • délibération exceptionnelle école publique,
  • amendes de police,
  • aménagement village 2ème tranche,
  • délégué au Pays d’Art et d’Histoire
Conseil du 22 mars 2008
  • Élection du Maire
  • Élection des adjoints
  • Composition des différentes commissions et délégations
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1) Répartition des sièges des conseillers communautaires de la communauté Randon-Margeride