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Comptes rendus du Conseil Communautaire

Vous pouvez, à partir de cette rubrique télécharger les comptes rendus des réunions du conseil communautaire en format PDF.
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Conseil communautaire du 4 avril 2013

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  • Présentation du CA Budget Principal et Budget Annexes 2012
  • Vote des taux
  • Coulagnettes
  • ZDE
  • Ganivet
  • Personnel
  • Renouvellement ligne de crédit
  • Crèche
  • MAM (maison des assistantes maternelles)
  • ZA de RIEUTORT-DE-RANDON
  • ZA du CHASTEL-NOUVEL
  • Réforme élections des conseillers communautaires
  • Déchèterie
  • Vote du budget primitif et budget annexes

Conseil communautaire du 30 octobre 2012

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  • Ganivet
  • Coulagnettes
  • ZA de Rieutort de Randon
  • ZDE
  • Maison d'assistantes Maternelles le Chastel Nouvel
  • Contrat Educatif Local (CEL)
  • TAD
  • Nacelle
  • Photos aériennes
  • DT/DICT
  • Ligne de trésorerie

Conseil communautaire du 12 juillet 2012

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  • ZA de Rieutort
  • Nacelle
  • Coulagnette
  • Accueil de loisir sans hébergement (ALSH)
  • FPIC
  • Personnel
  • ZDE
  • Ganivet
  • Maison d'assistantes Maternelles au Chastel Nouvel
  • Subventions aux associations
  • Photos aériennes

Conseil communautaire du 6 avril 2012

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  • ZA le Chastel Nouvel
  • Ganivet
  • Maison d'assistantes maternelles
  • Pesonnel

Conseil communautaire du 3 février 2012

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  • ZA le Chatsel
  • ZDE
  • Coulagnette
  • Personnel
  • Site Internet
  • Accueil de loisir sans hébergement (ALSH)
  • Laiterie

Conseil communautaire du 12 novembre 2010

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  • ZA Le Chastel

  • SPANC

  • Autocar

  • Lotissement Lachamp

  • Coulagnettes

  • ZDE

  • Relais Assistante Maternelle (RAM)

  • Gîtes Saint-Denis-en-Margeride

  • Transport à la demande (TAD)

  • Personnel

  • Ligne de crédit

  • Subvention

A télécharger :

Evaluation de la mise en place du SPANC

Acquisition d'un bus neuf


Conseil communautaire du 27 mars 2010

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Délibérations :

  • Normal 0 21 Vote des comptes administratifs 2009
  • Vote des taux des taxes directes locales : +2%
  • Coulagnettes : Présentation de l’étude de faisabilité de la SELO.
  • SPANC : Modification des statuts
  • ZDE : Modification des secteurs
  • Zone Artisanale Le Chastel : dépôt du permis d’aménager et lancement des consultations
  • ZA Le Chastel : Signature de la convention de rétrocession.
  • Multiservices Saint-Denis-en-Margeride : Consultation convention
  • Acquisition d’une Nacelle
  • Ecole numérique rurale : Subvention 2010    
  • Demande de subvention DDR 2010 au titre de la Maison de l’Emploi et de la cohésion sociale.
  • Crèche halte-garderie, association « La Colagne » : Subvention 2010
  • Personnel de la Communauté de Communes
  • Vote des budgets prévisionnels 2010

A télécharger :

Budget principal 2010

Budgets annexes 2010

mise en place d'un SPANC

Projet de règlement du SPANC

ZDE avant modification

ZDE après modification

Participation et intervention de la Communauté de Communes dans les communes


Conseil communautaire du 20 octobre 2009

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Délibérations :

  • Zone d’Activité Le Chastel - Acquisition de parcelles
  • Zone Artisanale de Rieutort-de Randon – Vente du lot N°1
  • Zone Artisanale de Rieutort-de-Randon - Vente du lot N°3
  • Dépôt du dossier ZDE
  • Lotissement Estables : Signature de la convention de rétrocession
  • Demande de subvention Conseil Général - Réhabilitation du « site de Coulagnettes
  • Demande de subvention Conseil Général –Etude de faisabilité SELO du sîte de Coulagnettes
  • Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire Réhabilitation du patrimoine - site de « Coulagnettes».
  • Demande de subvention PED pour l’acquisition de la bascule pèse bétail.
  • Demande de subvention PED pour l’acquisition d’un véhicule polyvalent pour le déneigement.
  • Désignation d’un membre représentant de la Communauté de Communes de la Terre de Randon à la CLE Lot Amont
  • Décision Modificatives
  • Fixation des taux concernant les possibilités d’avancements de grade au titre de l’année 2010.
  • Projet multiservices Saint-Denis-en-Margeride – Demande d’aide
  • Création d’un emploi en Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CAE)
  • Adhésion au Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement (C.A.U.E) 2009
  • Action contre la faim : demande de subvention exceptionnelle

 

Conseil communautaire du 30 juin 2009

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Délibérations :

  • Choix du maître d'œuvre zone d'activité du Chastel Nouvel
  • Demande de subvention ZA le Chastel Nouvel
  • Détermination des prix de vente du lotissement de Lachamp
  • Vente des lots du lotissement de Lachamp
  • Signature des avenants du marché de Coulagnettes
  • Détermination des prix de vente de la zone d'activité de Rieutort
  • Association Randon Sport et Loisirs : subvention 2009
  • Reconduction triennale du contrat éducatif local
  • Subvention pour la mise en place d'un projet pédagogique "école européenne au Chastel Nouvel
  • Création d'un emploi d'agent saisonnier
  • Cadre du régime indemnitaire du personnel
  • Mise en place du compte épargne temps
  • Autorisation de signature pour convention de mise à disposition
  • Branchement électrique des ateliers techniques
  • Point multi-services à Saint Denis en Margeride
  • Modification des statuts de la communauté de communes
  • Vente terrain ZA à la SCI Delor

Divers

  • ZDE
  • Mise en place service de transport (conseil général)


Conseil communautaire du 14 novembre 2008

Conseil communautaire du 14 Novembre 2008

Délibérations :

  • Crèche
  • Animation sportive
  • Zone artisanale - Rieutort de Randon
  • Statuts de la communauté de communes
  • Lotissement de Lachamp
  • Lotissements : conventions de rétrocession
  • Convention régissant les interventions de la communauté de communes
  • Acquisition matériel informatique
  • Budget principal - DM : ligne de trésorerie
  • Demande de subvention
  • Taux de promotion des agents de la communauté de communes

Divers

  • Acquisition de matériel sportif
  • Projet d'observatoire astronomique
  • Réflexion globale sur le développement touristique
  • Zone de développement éolien


Conseil communautaire du 23 juillet 2008

Conseil communautaire du 23 juillet 2008

Délibérations :
  • Lotissement Lachamp : un acte de vente unique
  • Octroi de l’indemnité de Conseil au Trésorier Principal.
  • Utilisation du bus par les écoles : hausse tarifaire
  • Maison de l’Emploi et de la Cohésion Sociale : délégué suppléant
  • Acquisition de matériels pour animation sportive-demande de subvention
  • La Laiterie du Chastel-Nouvel
Divers
  • Projet de définition de la ZDE
  • Tracto-Pelle
  • Installation d’un médecin à Rieutort-de-Randon
  • Appui administratif à la commune de Saint-Amans – Aménagement École
  • Équipement des communes en défibrillateurs
  • Projet de St Gal : Création d’un Observatoire Astronomique
  • Secrétariat Communauté de communes